• ZOOM SUR…
• Pied de page
• Actualités
  • Actualités nationale
• Habitat, Aménagement, Construction, Paysages
  • Politiques de l’habitat
    • Comité Régional
    • Observatoire Régional
      • les études présentées à l’ORH de Haute-Normandie
    • Parc Privé
    • Parc Social
      • La demande de logement social
      • Mise en oeuvre de la réforme
    • Politiques sociales du Logement
  • Planification et Urbanisme
    • Club des PLUi
    • Observatoire des SCoT
  • Foncier
    • Clubs Foncier
    • Outils Fonciers
    • Foncier public
      • Suivi opérations en Normandie et logements crées
      • La mobilisation du foncier public
  • Ville Durable
    • Le Plan Ville Durable du ministère
    • Observatoire régional des quartiers durables
    • Vers des quartiers durables
  • Stratégies Territoriales
    • La directive territoriale d’aménagement (DTA) de l’estuaire de la Seine
    • La Vallée de la Seine
    • Prospective
    • Aménagement Numérique
    • Ateliers des Territoires
      • Atelier vallées de la Bresle et de l’Andelle
    • Agendas 21
  • Bâtiments et construction durable
    • Bâtiment et énergie
    • Qualité environnementale du bâti
      • Les matériaux bio-sourcés de construction
    • Gestion du patrimoine immobilier de l’Etat et des collectivités
      • L’appui technique à la gestion du patrimoine immobilier Etat
        • Les journées techniques bâtiments de l’Etat
        • Le schéma directeur régional immobilier (SDIR) en Normandie
        • Les agendas d’accessibilité programmés (Ad’AP) pour les bâtiments de l’Etat
        • Les actions sur les économies d’énergie à faible investissement dans les bâtiments de l’Etat
        • Le contrat de performance énergétique (CPE) du site de la rue Dufay à Rouen : Premier du genre en France
        • Les certificats d’économie d’énergie (CEE) et les bâtiments de l’Etat
    • Actions envers les professionnels
  • Sites et paysages
    • Paysages
      • L’atlas des paysages (Haute-Normandie)
      • L’inventaire régional des paysages (Basse-Normandie)
        • 1ère partie - Essai sur l’histoire des paysages de Normandie
        • 2ème partie - L’arbre et la haie
        • 3ème partie - Les unités de paysages
        • 4ème partie - Réflexion sur la reconnaissance sociale des paysages
    • Sites
      • Présentation
      • Sites classés
      • Sites inscrits
      • Les sites dans les documents d’urbanisme
      • Police des sites
      • Documents d’orientation de gestion
    • Opérations Grands Sites
    • Patrimoine mondial de l’UNESCO
    • Réglementation
    • Documentation
  • Études et Publications
• Climat, Air, Transition Énergétique
  • Transition énergétique
    • La transition énergétique en Normandie
    • Les Observatoires
    • Les Schémas régionaux Climat Air Energie (SRCAE)
    • Les indicateurs de suivi des SRCAE
    • Les plans climat air énergie territoriaux (PCAET)
  • Climat
    • Les études Climat
  • Air
    • Pics de pollution
    • Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA)
      • Elaboration
      • Mise en œuvre et suivi du PPA
        • Gouvernance
        • Communication
        • Agriculture
        • Industrie
        • Résidentiel
    • La qualité de l’air
  • Énergies
    • Les énergies marines renouvelables
    • Les énergies renouvelables terrestres
      • Dispositions communes aux filières EnR
      • L’éolien terrestre
      • Le photovoltaïque
      • L’hydro-électricité
      • Le biogaz - méthanisation
      • Le bois-énergie
    • La maîtrise de l’énergie
    • Les ouvrages de transport et de distribution d’électricité
    • Les Schémas Régionaux de Raccordement aux Réseaux des Energies Renouvelables (S3REnR)
  • Études et Publications
• Eau, Nature, Mer et Littoral
  • Eau et milieux aquatiques
    • Etat de la ressource en eau
    • Gouvernance et planification
    • Hydrométrie et hydrologie
    • Laboratoire d’hydrobiologie
    • Pollution diffuse
    • Compétence GEMAPI
    • Milieux aquatiques
  • Nature et biodiversité
    • Prise en compte de la biodiversité dans les projets
    • Connaissances / inventaires
    • Aires protégées
      • Protection forte
        • Les réserves naturelles en Normandie
        • Les Réserves Naturelles Nationales
        • Les Réserves Naturelles Régionales
        • Le réseau des réserves naturelles de Normandie
      • Natura 2000
      • Autres espaces protégés / labellisés
    • Stratégies régionales en faveur de la biodiversité
    • Espèces protégées / menacées
      • Espèces protégées et procédures associées
        • Listes d’espèces protégées
        • La dérogation espèces protégées
        • Cadres réglementaires et procédures
      • Plans d’actions
        • Les plans nationaux
        • Les plans régionaux
      • Commerce international / CITES
    • Espèces exotiques envahissantes
    • Le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel
  • Mer et littoral
    • Connaissances sur le littoral et en mer
      • ZNIEFF mer
      • Habitats marins
      • Mammifères marins
      • Oiseaux marins et limicoles côtiers
      • Espèces invasives et échouages d’algues
    • L’accompagnement des projets littoraux et en mer
    • La prise en compte de la biodiversité dans les usages de la mer
    • Les aires marines protégées
    • La stratégie de gestion du trait de côte
  • Schémas départementaux des carrières
  • Études et Publications
• Mobilités et Infrastructures
  • Grands enjeux du territoire éléments de contexte
    • CPER 2015-2020 : volet mobilité multimodale
  • Mobilité durable
    • Les projets en région
    • Mobilité et territoires
  • Dossiers Ferroviaires, Portuaires, Fluviaux et Logistiques
    • Dossiers ferroviaires
    • Dossiers fluviaux
    • Dossiers logistiques
    • Dossiers portuaires
      • Grand Port Maritime du Havre
      • Grand Port Maritime de Rouen
      • Ports Normands Associés
  • Projets routiers
    • Accès définitifs du Pont Flaubert en rive gauche
    • Amélioration des accès Pont Flaubert en rive droite
    • Contournement Est de Rouen - Liaison A28/A13
    • Projets à maîtrise d’ouvrage tierce
    • RN12 : Déviation de St-Denis
    • RN 12 : Hauterive et Le Mêle sur Sarthe
    • RN12 : Mortagne-au-Perche / Saint-Maurice les Charencey
    • RN13 : Caen - Cherbourg
    • RN13 : Déviation Sud-Ouest d’Évreux
    • RN158 : Caen – Falaise
    • RN 27 Manéhouville - Arques-la-Bataille
    • Boulevard Périphérique de Caen
    • Projets routiers - RN 174 Tronçon Porte Verte - RN13 reliant Pont Hébert à Carentan
  • Études et Publications
• Risques industriels et naturels
  • Risques naturels
    • Prévision des crues
    • Le risque inondation
      • La directive inondation
        • Phase 1 : Évaluation Préliminaire des Risques d’Inondation
        • Phase 2 : Sélection des Territoires à Risque Important d’Inondation
        • Phase 3 : Cartographie des Territoires à Risque Important d’Inondation
          • TRI de ROUEN - LOUVIERS - AUSTREBERTHE
          • TRI du HAVRE
          • TRI d’EVREUX
          • TRI de DIEPPE
          • TRI de Caen et Dives-Ouistreham
          • TRI de Cherbourg-Octeville
          • TRI de Saint-Malo – Baie du Mont-Saint-Michel
        • Phase 4 : Les stratégies de gestion du risque inondation
          • La stratégie nationale de gestion du risque d’inondation (SNGRI)
          • Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI)
          • Les stratégies locales de gestion du risque d’inondation (SLGRI)
      • Les plans de prévention du risque inondation
    • Mouvements de terrain et cavités
    • Ouvrages hydrauliques (digues et barrages)
    • Compétence GEMAPI
    • Le fonds de prévention des risques naturels majeurs
    • Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI)
  • Risques technologiques accidentels
    • Installations classées
    • Les PPRT
      • Généralités
      • Les PPRT en Normandie
      • Les documents et liens utiles
    • Équipements sous pression
    • Canalisations
    • Les CLIC et CSS
      • Généralités
      • Les CLIC/CSS en Normandie
  • Risques technologiques chroniques
    • La Directive IED
    • Produits chimiques
    • Air
    • Déchets
    • Eau
    • Risques sanitaires
    • Sites et sols pollués
  • Mines/Après-Mines, carrières et forages
    • Les carrières
      • Les missions de la DREAL
      • L’inspection du travail
      • La notion de carrière
      • Les carrières et l’Environnement
      • Schémas départementaux des carrières
      • Recensement des cavités souterraines (source BRGM)
    • L’Après-Mines
      • Les sites miniers
        • Jurques, Ondefontaine et Mont-Pinçon
        • May-sur-Orne
        • Soumont
        • La Ferrière aux étangs
        • Littry
        • Saint-Rémy
        • Saint Clair de Halouze
      • Le contexte de l’après-mines et le rôle de la DREAL
      • La notion de mine
      • Enjeux de l’après mines
      • Règlementation "après-mines"
      • Situation en Normandie
      • Aléas miniers
      • Les Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM)
      • L’après-mines et vous
    • Les travaux souterrains et forages
    • Géothermie de minime importance (GMI)
• Transports et véhicules
  • Homologation des véhicules et contrôle technique
    • Contrôle technique des véhicules
      • Contrôle technique des véhicules légers
      • Contrôle techniques des véhicules lourds
    • Évolutions réglementaires
    • Homologation des véhicules
      • Lieux de réception des véhicules
      • Réceptions individuelles ou à titre isolée
      • Vos contacts
  • Sécurité routière
    • Actualités et informations diverses
    • Observatoire régional de la sécurité routière
      • Les bilans annuels de la sécurité routière
      • Les études
      • Les tableaux de bord mensuels de l’accidentalité en Normandie
      • Vos contacts
  • Observatoire social des transports et actions partenariales
    • Actions partenariales
      • Le programme OBJECTIF CO2 : Charte et label
      • Le protocole pour favoriser l’accès des femmes aux métiers du transport routier
    • Observatoire social des transports
      • Les manifestations organisées dans le cadre de l’OST
      • Les productions de l’OST
      • Les tableaux de bord annuels de l’OST
      • Vos contacts
  • Entreprises de transports routiers
    • Accès aux différents registres des entreprises inscrites
      • Registres du transport routier
      • Registre Voitures de Transport avec Chauffeur (VTC)
    • Démarches administratives concernant l’entreprise
      • Transmission de la liasse fiscale
      • Déclaration de modifications
      • Demande de copie supplémentaire
      • Formulaires CERFA
      • Inscription au registre
      • Renouvellement des titres de transport
      • Signalétique obligatoire pour les véhicules de moins de 10 places
      • Vos contacts
    • Démarches pour l’obtention des médailles d’honneur
    • Démarches administratives pour l’obtention de l’attestation de capacité
      • Liste des centres et calendrier des stages
      • Pour les commissionnaires
      • Pour le transport public lourd (marchandises / personnes)
      • Pour le Transport public de marchandises de moins de 3,5 tonnes
      • Pour le Transport public de personnes n’excédant pas 9 places
      • Vos contacts
    • FAQ nationales sur divers sujets réglementaires
    • Restrictions des conditions de circulation
      • Dérogation 2016 pour le secteur de la nutrition animale
      • Circulation des transports de bois ronds
      • Circulation des véhicules à 44 tonnes
      • Règles de circulation et démarches administratives pour des demandes de dérogation aux interdictions de circuler
    • Conditions d’accès à la profession de transporteurs routiers
      • Pour les commissionnaires
      • Pour les moins de 4 roues (dispositions particulières pour les coursiers)
      • Pour les services réguliers interurbains de transport public routier de personnes librement organisés
      • Pour le transport public de marchandises de plus de 3,5 tonnes
      • Pour le Transport public de marchandises de moins de 3,5 tonnes
      • Pour le Transport public de personnes excédant 9 places
      • Pour le Transport public de personnes n’excédant pas 9 places
    • Évolutions réglementaires - Actualités
    • Formations obligatoires des conducteurs routiers
      • Documentation
      • Liste des centres de formation agréés
      • Pour les conducteurs en transport de marchandises
      • Pour les conducteurs en transports de personnes
      • Vos contacts
    • Transport exceptionnel
    • Déménagement
    • Nous contacter
  • Études et Publications
• Développement durable et connaissances
  • Autorité environnementale
  • Données, cartes et publications
  • Économie verte, économie circulaire
    • L’économie circulaire
    • Les éco-activités
    • Les filières vertes en Normandie
    • Les emplois verts en Normandie
  • Développement Durable
    • Qu’est-ce que le Développement Durable?
    • Agendas 21
  • Éducation à l’environnement
    • Education à l’Environnement et au Developpement Durable
    • Vie associative
  • Profil environnemental régional
  • Santé-Environnement
• DREAL Normandie
  • Présentation de la DREAL Normandie
    • Présentation du service
    • Organisation
    • Plan d’accès – contacts
    • Management de la qualité et de l’environnement
    • Saisir les services de l’État
    • Rapports annuels d’activité
• L’autorité environnementale
  • L’autorité environnementale et la procédure d’évaluation environnementale
    • Les principes de l’évaluation environnementale
    • Le rôle de l’autorité environnementale
  • Les projets
    • Projets soumis à examen au cas par cas
    • Projets soumis systématiquement à étude d’impact
  • Les plans, schémas et programmes (hors urbanisme)
    • Plans, schémas ou programmes soumis à examen au cas par cas
    • Plans, schémas ou programmes soumis systématiquement à évaluation environnementale
  • Les plans et programmes relatifs aux documents d’urbanisme
    • Examen au cas par cas des documents d’urbanisme
    • Évaluation environnementale systématique des documents d’urbanisme
  • Les avis de l’autorité environnementale
    • CALVADOS (14)
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux années précédentes
    • EURE (27)
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux années précédentes
    • MANCHE (50)
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux années précédentes
    • ORNE (61)
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux années précédentes
    • SEINE-MARITIME (76)
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux années précédentes
  • Les décisions "cas par cas"
    • CALVADOS (14)
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux années précédentes - en cours de construction
    • EURE (27)
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux années précédentes - en cours de construction
    • MANCHE (50)
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux années précédentes - en cours de construction
    • ORNE (61)
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux années précédentes - en cours de construction
    • SEINE-MARITIME (76)
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux années précédentes - en cours de construction
  • Pour vous aider
• Avis et consultation du public
  • Avis d’enquêtes publiques
    • Les avis d’enquêtes publiques en cours
    • Conclusions - Avis d’enquêtes publiques
  • Consultation du public
    • Les consultations en cours
    • Conclusions - Consultation du public
  • Commissaires enquêteurs
• Données, Cartes, Publications
  • Données géographiques
    • L’actualité de l’information géographique
    • Trouver et télécharger des données
    • Les cartes interactives
    • La cartothèque
    • L’atlas annuel
    • Plus de données et de cartes
  • Tout savoir sur un territoire
    • L’information à la commune
    • Le registre des compensations environnementales
    • Le Mode d’occupation des Sols
    • Les documents d’urbanisme sur le Géoportail de l’urbanisme
    • L’observatoire des territoires
  • Conditions d’accès et d’utilisation des données de la DREAL
  • Études et Publications
    • Actualités et Lettre des études
    • CIRCE, le Catalogue des Etudes
    • Les profils environnementaux
    • Le diagnostic territorial normand et son atlas
    • Prospective territoriale
      • Le référentiel des territoires
      • Prospective Vallée de la Seine
      • Prospective mobilité en Baie de Seine
    • Le rapport d’activités de la DREAL
    • Climat, Air, Transition énergétique
    • Eau, Nature, Mer et Littoral
    • Habitat, Aménagement, Construction, Paysage
    • Mobilités et Infrastructures
  • Données statistiques et Indicateurs
    • Les indicateurs de Développement Durable
    • Les indicateurs du logement
• Grands dossiers
  • Le Mont Saint-Michel et sa baie
    • La charte d’aménagement de La Caserne, porte d’entrée au Mont-saint-Michel
    • Les paysages de la baie du Mont Saint-Michel, des enjeux de niveau mondial
    • Le pilotage de NATURA 2000 en baie du Mont Saint-Michel
    • L’opération grand site (OGS) Baie du Mont Saint-Michel
  • La Vallée de la Seine
    • Schéma stratégique pour le développement de la Vallée de la Seine
    • Exercices de prospective
  • Estuaire de la Seine
    • La directive territoriale d’aménagement (DTA) de l’estuaire de la Seine
    • La réserve naturelle nationale de l’estuaire de la Seine (RNNES)
    • Le conseil scientifique de l’estuaire de la Seine (CSES)
      • Présentation du conseil scientifique de l’estuaire
      • Rapports d’activités
    • La lettre de l’estuaire
• Marchés publics
• Menu haut