• ZOOM SUR…
• Pied de page
• Actualités
  • Campagne nationale
  • Actualités nationale
    • Sécurité des agents des routes
    • Campagne de communication - concours externe TSPDD 2021
    • Transition écologique
    • #Écologiecheznous
• Habitat, Aménagement, Construction, Paysages
  • Politiques de l’habitat
    • Comité Régional
    • Observatoire Régional
      • Observatoire régional de l’habitat en Normandie
      • les études présentées à l’ORH de Haute-Normandie
    • Parc Privé
    • Parc Social
      • La demande de logement social
      • Mise en oeuvre de la réforme
    • Politiques sociales du Logement
  • Planification et Urbanisme
    • Le porter à connaissance automatique
    • Reseau des SCoT de Normandie
    • Club des PLUi
      • Club des PLUi 2017
      • Club des PLUi 2016/2012
    • Atelier d’aménagement et d’urbanisme régional
  • Foncier
    • Club Foncier
    • Outils Fonciers
    • Foncier public
      • Suivi opérations en Normandie et logements crées
      • La mobilisation du foncier public
  • Ville Durable
    • Le Plan Ville Durable du ministère
      • Formations du Club EcoQuartier
      • Formation nationale aux ateliers des territoires
    • Observatoire régional des quartiers durables
    • Vers des quartiers durables
  • Stratégies Territoriales
    • Moins d’artificialisation pour une Normandie plus attractive
    • La directive territoriale d’aménagement (DTA) de l’estuaire de la Seine
    • La Vallée de la Seine
    • Prospective
    • Aménagement Numérique
  • Bâtiments et construction durable
    • Réglementation de la construction
    • Bâtiment et énergie
    • Qualité environnementale du bâti
      • Les matériaux bio-sourcés de construction
    • Santé et sécurité
      • La qualité de l’air intérieur
      • La protection face au risque incendie
      • Le plomb
      • Mérule, termites et insectes xylophages
    • Gestion du patrimoine immobilier de l’Etat et des collectivités
      • L’appui technique à la gestion du patrimoine immobilier Etat
        • Les journées techniques bâtiments de l’Etat
        • Le schéma directeur régional immobilier (SDIR) en Normandie
        • Les agendas d’accessibilité programmés (Ad’AP) pour les bâtiments de l’Etat
        • Les actions sur les économies d’énergie à faible investissement dans les bâtiments de l’Etat
        • Le contrat de performance énergétique (CPE) du site de la rue Dufay à Rouen : Premier du genre en France
        • Les certificats d’économie d’énergie (CEE) et les bâtiments de l’Etat
    • Actions envers les professionnels
      • Les comités régionaux des professionnels de la construction et de la rénovation
    • Accessibilité
  • Sites et paysages
    • Paysages
      • Atlas des paysages de Normandie, département de la Manche
        • Les documents de travail tirés des Ateliers par unité paysagère
        • Les unités paysagères
      • Atlas des paysages de Normandie, département de l’Orne
        • Introduction
        • Comment lire une unité paysagère ?
        • Des précisions sur la méthode mise en œuvre
        • Cartographie des dynamiques paysagères
        • Les unités paysagères
      • L’atlas des paysages (Haute-Normandie)
        • Présentation
        • Connaitre les paysages Hauts-Normands
          • Une très grande variété de paysages
          • 7 grands ensembles de paysages
          • Des 7 grands ensembles aux 44 unités de paysage
          • La vallée de la Seine
          • Le pays de Caux
          • Le Petit Caux
          • Le pays de Bray et le territoire entre Caux et Vexin
          • Le Vexin Normand
          • Le plateau de l’Eure
          • Les pays de l’ouest de l’Eure
          • Légende des cartes des enjeux des unités paysagères
        • Comprendre et agir
          • Fondements naturels et humains des paysages
          • Fondements culturels des paysages
          • Synthèse sur les valeurs paysagères-clefs de la Haute-Normandie
          • Les paysages institutionnalisés
          • Les Dynamiques d’évolution en cours
          • 4 grandes orientations pour les paysages de la Haute-Normandie
          • Glossaire
          • Bibliographie
      • L’inventaire régional des paysages (Basse-Normandie)
        • 1ère partie - Essai sur l’histoire des paysages de Normandie
        • 2ème partie - L’arbre et la haie
        • 3ème partie - Les unités de paysages
        • 4ème partie - Réflexion sur la reconnaissance sociale des paysages
      • Paysages de la Normandie
      • Journées régionale sur les paysages
    • Sites
      • Présentation
      • Sites classés
      • Sites inscrits
      • Les sites dans les documents d’urbanisme
      • Police des sites
      • Documents d’orientation de gestion
      • Publications
    • Opérations Grands Sites
    • Patrimoine mondial de l’UNESCO
    • Réglementation
    • Documentation
  • Études et Publications
• Climat, Air, Transition Énergétique
  • La transition écologique et solidaire pour les citoyens
    • La qualité de l’air
    • Gestion des épisodes de pollution
    • Sobriété et efficacité énergétique
    • La production EnR en Normandie
    • Les énergies renouvelables marines (EMR)
    • Les réseaux d’énergie
    • Les émissions de gaz à effet de serrre (GES)
    • Mobilité : la propulsion propre
    • Le changement climatique
    • Des dispositifs incitatifs pour les citoyens
  • La transition écologique et solidaire pour les collectivités
    • Planification politique climat air énergie au niveau régional
    • Le Plan Climat Air-Énergie Territorial (PCAET)
    • Les contributions des collectivités à la mise en œuvre du Plan de protection de l’Atmosphère (PPA) et à l’amélioration de la qualité de l’air en Normandie
    • Rôle des collectivités dans la gestion des épisodes de pollution
    • Sobriété et efficacité énergétique : les leviers des collectivités
    • Contribution des collectivités à la diminution des émissions de gaz à effet de serre (GES)
    • Les collectivités face au changement climatique
    • Dispositifs de soutien en faveur des politique Climat Air Energie des collectivités
  • La transition écologique et solidaire pour les professionnels
    • Les contributions des acteurs économiques à la mise en œuvre du Plan de protection de l’Atmosphère (PPA)
    • Sobriété et efficacité énergétique : les leviers des professionnels
    • Les porteurs de projets EnR
    • Contribution des entreprises de l’ industrie et du tertiaire à la diminution des émissions de gaz à effet de serre (GES)
    • Contribution du secteur agricole à la diminution des émissions de gaz à effet de serre (GES)
    • Dispositifs de soutien
  • Études et Publications
• Eau, Nature, Mer et Littoral
  • Eau et milieux aquatiques
    • Etat de la ressource en eau
    • Captages prioritaires
    • Gouvernance et planification
    • Hydrométrie et hydrologie
    • Laboratoire d’hydrobiologie
    • Nitrates
    • Compétence GEMAPI
    • Milieux aquatiques
    • Plan ECOPHYTO
  • Schémas départementaux des carrières
  • Nature et biodiversité
    • Prise en compte de la biodiversité dans les projets
    • Connaissances / inventaires
    • Aires protégées
      • Protection forte
        • Les réserves naturelles
          • Informations réglementaires
          • Présentation des réserves naturelles en Normandie
          • Les Réserves Naturelles Nationales
          • Les Réserves Naturelles Régionales
        • Les Arrêtés de Protection de Biotope (APB)
        • Forêt de protection
        • Les réserves biologiques
        • Les Arrêtés de Protection des sites d’intérêt géologique
      • Natura 2000
        • Présentation de Natura 2000
        • Natura 2000 en Normandie
        • Le Document d’objectifs
        • Les contrats et les chartes
        • Les évaluations d’incidences N2000 (EIN)
        • Outils pour les animateurs
        • Actualités
      • Autres espaces protégés / labellisés
        • Les Parcs Naturels Régionaux
        • La convention de Ramsar
    • Stratégies régionales en faveur de la biodiversité
      • Les secteurs potentiels de restauration de la biodiversité
    • Espèces protégées / menacées
      • Espèces protégées et procédures associées
        • Listes d’espèces protégées
        • La dérogation espèces protégées
      • Plans d’actions
        • Les plans nationaux
        • Les plans régionaux
      • Commerce international / CITES
    • Espèces exotiques envahissantes
    • Le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel
    • Les Obligations Réelles Environnementales
    • Autres actualités
  • Elaboration du Schéma Régional des Carrières
  • Mer et littoral
    • Connaissances sur le littoral et en mer
      • ZNIEFF mer
      • Mammifères marins
      • Oiseaux marins et limicoles côtiers
      • Atlas de sensibilité du littoral aux pollutions marines
    • Granulats marins
    • Prise en compte de la biodiversité dans les usages de la mer et du littoral
    • Natura 2000 en mer
    • Interface terre-mer
  • Études et Publications
• Mobilités et Infrastructures
  • Des infrastructures pour le territoire normand
    • Infrastructures ferroviaires
    • Infrastructures fluviales
    • Infrastructures portuaires
    • Programmer les grandes infrastructures en Normandie
    • Quelques projets en région de transports collectifs
  • Favoriser la mobilité durable des personnes
    • L’organisation institutionnelle de la Mobilité
      • Déclinaisons en Normandie
      • Principaux textes réglementaires
    • France Mobilité
    • La connaissance de la mobilité en Normandie
    • Les dispositifs de financement des projets de mobilité durable
    • Les services de transport voyageur de personne
    • Soutenir le développement du vélo
  • Favoriser un transport soutenable des marchandises
    • La logistique en Normandie
    • Les flux de marchandises en Normandie
      • Sources de données sur les transports de marchandises en Normandie
      • Les flux de matières dangereuses en Normandie
  • Réduire l’impact des infrastructures
    • Diminuer le bruit des grandes infrastructure
    • La réduction des nuisances portuaires
    • Réduire le risque d’accident aux passages à niveau
  • Projets routiers
    • Accès définitifs du Pont Flaubert en rive gauche
    • Amélioration des accès Pont Flaubert en rive droite
    • Contournement Est de Rouen - Liaison A28/A13
    • Projets à maîtrise d’ouvrage tierce
    • RN12 : Déviation de St-Denis
    • RN 12 : Hauterive et Le Mêle sur Sarthe
    • RN12 : Mortagne-au-Perche / Saint-Maurice les Charencey
    • RN13 : Caen - Cherbourg
    • RN13 : Déviation Sud-Ouest d’Évreux
    • RN158 : Caen – Falaise
    • RN 27 Manéhouville - Arques-la-Bataille
    • Boulevard Périphérique de Caen
    • Projets routiers - RN 174 Tronçon Porte Verte - RN13 reliant Pont Hébert à Carentan
  • Études et Publications
• Risques industriels et naturels
  • Risques naturels
    • Prévision des crues
    • Le risque inondation
      • La directive inondation
        • Phase 1 : Évaluation Préliminaire des Risques d’Inondation
        • Phase 2 : Sélection des Territoires à Risque Important d’Inondation
        • Phase 3 : Cartographie des Territoires à Risque Important d’Inondation
          • TRI de ROUEN - LOUVIERS - AUSTREBERTHE
          • TRI du HAVRE
          • TRI d’EVREUX
          • TRI de DIEPPE
          • TRI de Caen et Dives-Ouistreham
          • TRI de Cherbourg-Octeville
          • TRI de Saint-Malo – Baie du Mont-Saint-Michel
        • Phase 4 : Les stratégies de gestion du risque inondation
          • La stratégie nationale de gestion du risque d’inondation (SNGRI)
          • Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI)
          • Les stratégies locales de gestion du risque d’inondation (SLGRI)
      • Les plans de prévention du risque inondation
    • Risques Littoraux
    • Mouvements de terrain et cavités
    • Ouvrages hydrauliques (digues et barrages)
    • Compétence GEMAPI
    • Le fonds de prévention des risques naturels majeurs
    • Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI)
  • Risques technologiques accidentels
    • Installations classées
      • Retours d’expérience
    • Les PPRT
      • Généralités
      • Les PPRT en Normandie
      • Les documents et liens utiles
    • Équipements sous pression
    • Canalisations
  • Risques technologiques chroniques
    • La Directive IED
    • Produits chimiques
    • Air
    • Déchets
    • Eau
    • Risques sanitaires
    • Sites et sols pollués
      • Secteurs d’Information sur les Sols
      • Les SIS dans votre commune
  • Mines/Après-Mines, carrières et forages
    • Les carrières
      • Les missions de la DREAL
      • L’inspection du travail
      • La notion de carrière
      • Les carrières et l’Environnement
      • Schémas départementaux des carrières
      • Elaboration du Schéma Régional des Carrières
        • Référentiel réglementaire
        • Documents de travail
        • Comité de Pilotage (COPIL)
        • Concertation/Consultations
          • Concertation préalable du public
          • Consultations
        • Actualités/Communication
      • Recensement des cavités souterraines (source BRGM)
    • L’Après-Mines
      • Les sites miniers
        • Jurques, Ondefontaine et Mont-Pinçon
        • May-sur-Orne
        • Soumont
        • La Ferrière aux étangs
        • Littry
        • Saint-Rémy
        • Saint Clair de Halouze
        • La Chapelle Enjuger, Surtainville et Bourberouge
      • Le contexte de l’après-mines et le rôle de la DREAL
      • La notion de mine
      • Enjeux de l’après mines
      • Situation en Normandie
      • Aléas miniers
      • L’après-mines et vous
      • Les Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM)
      • Surveillance
        • Bassin ferrifère de May-sur-Orne
        • Normandie
    • Les travaux souterrains et forages
    • Géothermie de minime importance (GMI)
    • Règlementation du code minier
  • Espace Communication
  • Commission de Suivi de Sites (CSS)
    • Généralités
    • Les CLIC/CSS en Normandie
  • Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI)
    • Missions Fonctionnement
    • Le Conseil d’Orientation
    • Les commissions spécialisées
      • Risques Technologiques
      • Déchets
        • Commission déchets du 19 novembre 2019
    • Secrétariat général
  • Les décisions "cas par cas"
• Transports et véhicules
  • Homologation des véhicules et contrôle technique
    • Contrôle technique des véhicules
      • Contrôle technique des véhicules légers
      • Contrôle techniques des véhicules lourds
    • Évolutions réglementaires
    • Homologation des véhicules
      • Lieux de réception des véhicules
      • Dossiers à fournir pour les réceptions individuelles ou à titre isolée
    • Contacter les unités véhicules
  • Observatoire Social des Transports et programme ObjectifCO2
    • Le programme OBJECTIF CO2 : Charte et label
    • Observatoire social des transports
      • Les manifestations organisées dans le cadre de l’OST
      • Les productions de l’OST
      • Les tableaux de bord annuels de l’OST
      • Vos contacts
  • Transport routier
    • Contacter le registre des transports
    • COVID-19
    • Entreprises de transport routier
      • Les conditions d’accès à la profession de transporteurs ou de commissionnaire
        • Pour les commissionnaires
        • Pour le transport public de marchandises de plus de 3,5 tonnes
        • Pour le Transport public de marchandises de moins de 3,5 tonnes
        • Pour le Transport public de personnes excédant 9 places
        • Pour le Transport public de personnes n’excédant pas 9 places
      • Les téléprocédures disponibles
      • Les différents démarches lièes au registre des transports
        • Formulaires de demande CERFA
        • Inscription au registre
        • Déclaration de modification
        • Demande de copie supplémentaire
        • Demande de renouvellement de titres de transport
        • Transmission de la liasse fiscale
      • L’obtention de l’attestation de capacité
        • Liste des centres
        • Pour les commissionnaires
        • Pour le transport public lourd (marchandises / personnes)
        • Pour le Transport public de marchandises de moins de 3,5 tonnes
        • Pour le Transport public de personnes n’excédant pas 9 places
      • Liste des entreprises inscrites aux différents registres des transports
      • Liste des entreprises inscrites au registre des VTC
      • A Dock
      • Déclaration conseiller à la sécurité
    • Conducteurs routiers
      • Les formations obligatoires
        • Documentation
        • Liste des centres de formation agréés
        • Pour les conducteurs en transport de marchandises
        • Pour les conducteurs en transports de voyageurs
      • La médaille d’honneur des transports routiers
    • Circulation des véhicules
      • Les interdictions de circulation et les dérogations
        • Dérogation 2016 pour le secteur de la nutrition animale
        • Circulation des transports de bois ronds
        • Circulation des véhicules à 44 tonnes
        • Règles de circulation et démarches administratives pour des demandes de dérogation aux interdictions de circuler
      • Les transports exceptionnels
      • Le transport public de personnes avec des véhicules n’excédant pas 9 places
    • Réglementation et actualité
      • L’actualité
      • Les FAQ nationales
      • Les temps de conduite et de repos
      • Les documents de transport obligatoires
      • Le cabotage
      • La surchage
      • La convention déménagement
  • Études et Publications
• Développement durable et connaissances
  • Développement Durable
    • Objectifs du Développement Durable
      • Agenda 2030
      • Communauté normande des objectifs du développement durable
    • Territoires durables
      • Réseau territoires durables
      • Villes durables
    • Économie circulaire
    • Économie verte
      • Les filières vertes en Normandie
      • Les emplois verts en Normandie
    • L’économie sociale et solidaire
    • Éducation à l’environnement et au développement durable
      • Espace normand de concertation pour l’accompagnement à la transition écologique (ENCATE)
      • Vie associative
      • Démarche "Ecoles et Etablissements du Développement Durable"
  • Santé-Environnement
  • Autorité environnementale
  • Consulation des études d’impact
  • Données, cartes et publications
  • Profil environnemental régional
• La DREAL
  • Présentation de la DREAL Normandie
    • Présentation du service
    • Organigramme
    • Plan d’accès et coordonnées
    • Rapports annuels d’activité
  • Management de la qualité et de l’environnement
    • Services public+
    • Certifications et labellisation Marianne
    • Dispositif d’écoute - La DREAL Normandie à votre écoute
    • Le management environnemental
    • Les indicateurs qualité de service aux usagers
  • Contacter la DREAL
  • Démarches en ligne
• L’autorité environnementale
  • L’autorité environnementale et la procédure d’évaluation environnementale
    • Les principes de l’évaluation environnementale
    • Le rôle de l’autorité environnementale
  • Les projets
    • Projets soumis à examen au cas par cas
    • Projets soumis systématiquement à étude d’impact
  • Les plans, schémas et programmes (hors urbanisme)
    • Plans, schémas ou programmes soumis à examen au cas par cas
    • Plans, schémas ou programmes soumis systématiquement à évaluation environnementale
  • Les plans et programmes relatifs aux documents d’urbanisme
    • Examen au cas par cas des documents d’urbanisme
    • Évaluation environnementale systématique des documents d’urbanisme
  • Les avis de l’autorité environnementale
    • Calvados (14)
      • 2018
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux décisions et avis des années 2010-2015
    • Eure (27)
      • 2020
      • 2019
      • 2017
      • 2018
      • 2016
      • Accès aux années précédentes
    • Manche (50)
      • 2018
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux décisions et avis des années 2010-2015
    • Orne (61)
      • 2018
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux décisions et avis des années 2010-2015
    • Seine-Maritime (76)
      • 01.2020
      • 2019
      • 2018
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux années précédentes
  • Les décisions "cas par cas"
    • Calvados (14)
      • 2021
      • 2020
      • 2019
      • 2018
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux décisions et avis des années 2010-2015
    • Eure (27)
      • 2021
      • 2020
      • 2019
      • 2018
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux années précédentes - en cours de construction
    • Manche (50)
      • 2021
      • 2020
      • 2019
      • 2018
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux décisions et avis des années 2010-2015
    • Orne (61)
      • 2021
      • 2020
      • 2019
      • 2018
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux décisions et avis des années 2010-2015
    • Seine-Maritime (76)
      • 2021
      • 2020
      • 2019
      • 2018
      • 2017
      • 2016
      • Accès aux années précédentes - en cours de construction
    • Échelon interdépartemental
      • 2019
      • 2018
  • Pour vous aider
• Avis et consultation du public
  • Avis d’enquêtes publiques
    • Conclusions - Avis d’enquêtes publiques
  • Consultation du public
    • Les consultations en cours
    • Conclusions - Consultation du public
  • Commissaires enquêteurs
• Données, Cartes, Publications
  • Données géographiques
    • L’actualité de l’information géographique
    • Trouver et télécharger des données
    • Les cartes interactives
    • La cartothèque
    • L’atlas annuel millésimé
    • Plus de données et de cartes
  • Géoportail de l’urbanisme (GPU)
  • Tout savoir sur un territoire
    • L’information à la commune
    • Le registre des compensations environnementales
    • Le Mode d’occupation des Sols
    • L’observatoire des territoires
  • Conditions d’accès et d’utilisation des données de la DREAL
  • Études et Publications
    • Actualités et Lettre des études
    • CIRCE, le Catalogue des Etudes
    • Le profil environnemental Normandie
      • Le Climat
      • L’Air
      • Espace cartographique
      • Profils environnementaux 2015
        • Le profil environnemental 2015 de Basse-Normandie
        • Le profil environnemental 2015 de Haute-Normandie
      • Documents de référence
    • L’atlas cartographique annuel
    • Le diagnostic territorial normand et son atlas
    • Prospective territoriale
      • Le référentiel des territoires
      • Prospective Vallée de la Seine
      • Prospective mobilité en Baie de Seine
    • Le rapport d’activités de la DREAL
    • Climat, Air, Transition énergétique
    • Eau, Nature, Mer et Littoral
    • Habitat, Aménagement, Construction, Paysage
    • Mobilités et Infrastructures
    • Risques industriels et naturels
    • Transports et Véhicules
  • Données Environnementales pour Mon Projet - DEMP
  • Observation et Statistiques, Indicateurs
    • Observation et Statistiques
      • Logement-Construction
      • Transports
      • Immatriculations
      • Energies renouvelables
      • Température des cours d’eau
    • Les indicateurs de Développement Durable
    • Les indicateurs du logement
    • Parutions antérieures et données
• Grands dossiers
  • Le Mont Saint-Michel et sa baie
    • Actualité
    • La charte d’aménagement de La Caserne, porte d’entrée au Mont-saint-Michel
    • Les paysages de la baie du Mont Saint-Michel, des enjeux de niveau mondial
    • Le pilotage de NATURA 2000 en baie du Mont Saint-Michel
    • L’opération grand site (OGS) Baie du Mont Saint-Michel
  • La Vallée de la Seine
    • Schéma stratégique pour le développement de la Vallée de la Seine
    • Exercices de prospective
  • Estuaire de la Seine
    • Projet REPERE
    • Le Conseil de l’estuaire
      • Dernières réunions du Conseil de l’estuaire
    • L’Observatoire de l’avifaune
    • La directive territoriale d’aménagement (DTA) de l’estuaire de la Seine
    • La réserve naturelle nationale de l’estuaire de la Seine (RNNES)
      • Présentation de la RNNES
      • Consultation et information du public
      • Procédures administratives en cas de travaux, études ou manifestations en RNNES
      • Gouvernance de la RNNES
      • Gestion de la RNNES
    • Le conseil scientifique de l’estuaire de la Seine (CSES)
      • Présentation du conseil scientifique de l’estuaire
      • Rapports d’activités
      • Avis du conseil
    • La lettre de l’estuaire
    • Autres actualités
  • Renaturation de la vallée de la Sélune
    • Réunion du comité de pilotage
• Marchés publics
• Menu haut