Glossaire

A

  • Association agréée de surveillance de la qualité de l’air
  • Agriculture biologique
  • Architecte des bâtiments de France
  • Agence de la transition écologique
  • Agence départementale pour l’information au logement
  • Application du droit des sols
  • Autorité environnementale
  • Agence européenne pour l’environnement
  • Agence de l’eau Seine-Normandie
  • Application de gestion interactive locale des études
  • Agence locale de l’énergie et du climat
  • Accès au logement et un urbanisme rénové
  • Agence normande de la biodiversité et du développement durable
  • Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
  • Arrêté préfectoral
  • Agence régionale de santé
  • Autorité de sûreté nucléaire
  • Association de surveillance de la qualité de l’air
  • Agence d'urbanisme de Caen Normandie Métropole

B

  • Base de données sur les sites et sols pollués

C

  • Conseil d’architecture d’urbanisme et de l’environnement
  • Conservatoire botanique national
  • Carte communale
  • Centre de contrôle technique poids lourds
  • Centre de contrôle technique véhicule léger
  • Commission départementale de la nature, des paysages et des sites
  • Centre de documentation, de recherche et d’expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux
  • Conservatoire d’espaces naturels
  • Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
  • Centre d’études et de recherches économiques sur l’énergie
  • Commissariat général au développement durable
  • Conseil général de l’environnement et du développement durable
  • Centre d’information sur l’eau
  • Catalogue interactif régional de consultation des études
  • Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique
  • Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction
  • Conseil national de l’information géographique
  • Communauté normande des objectifs du développement durable
  • Conseil national de la protection de la nature
  • Conseil national de la transition écologique
  • Contrat de plan État-Région
  • Contrat de plan interrégional État-Régions
  • Comité régional de la biodiversité
  • Comité régional de l’habitat et de l’hébergement
  • Coordination régionale de l’information géographique
  • Conseil scientifique régional du patrimoine naturel
  • Commission de suivi de sites
  • Centre scientifique et technique du bâtiment
  • Contrat de transition écologique

D

  • Demande d’autorisation environnementale unique
  • Droit au logement opposable
  • Direction de l’animation de la recherche, des études et de la statistique
  • Directive cadre sur l’eau
  • Direction de la coordination des politiques publiques et de l’appui territorial
  • Dossier de demande d’autorisation environnementale
  • Direction départementale de la cohésion sociale
  • Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités
  • Direction départementale interministérielle
  • Direction départementale de protection des populations
  • Direction départementale des territoires et de la mer
  • Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature
  • Direction générale de l’énergie et du climat
  • Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  • Direction générale de prévention des risques
  • Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages
  • Direction interministérielle du numérique
  • Direction inter-régionale de la mer
  • Direction inter-régionale de la mer - Manche Est - Mer du Nord
  • Diagnostic de performance énergétique
  • Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt
  • Direction régionale aux droits des femmes et à l’égalité entre les femmes et les hommes
  • Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
  • Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités
  • Directive territoriale d’aménagement (de l’estuaire de la Seine)
  • Déclaration d’utilité publique

E

  • Éducation à l’environnement et au développement durable
  • Énergie renouvelable
  • Établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau
  • Établissement public de coopération intercommunale
  • Évaluation préliminaire des risques d’inondation
  • Etat des risques réglementés pour l’information des acquéreurs et des locataires

F

  • Fonds européen agricole pour le développement durable
  • Fonds européen de développement régional
  • Fond national d’aménagement et de développement du territoire

G

  • Gestions des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
  • Gestion électronique du registre des émissions polluantes
  • Gaz à effet de serre
  • Gestion du patrimoine immobilier
  • Guichet unique numérique

H

  • Haute qualité environnementale

I

  • Information acquéreur locataire
  • Installation classée pour la protection de l’environnement
  • Institut national de l’environnement industriel et des risques
  • Inventaire national du patrimoine naturel
  • Institut national de la statistique et des études économiques
  • Organisation internationale de normalisation

L

  • Loi sur l’eau et les milieux aquatiques
  • Ligne nouvelle Paris-Normandie
  • Loi d’orientation des mobilités

M

  • Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
  • Ministère de la cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales
  • Mission inter service de l’eau et de la nature
  • Ministère de la transition écologique

O

  • Observatoire de la biodiversité normande
  • Objectifs de développement durable
  • Office français de la biodiversité
  • Observatoire national de la biodiversité
  • Observatoire normand des déplacements
  • Observatoire social des transports

P

  • Programme d’actions de prévention des inondations
  • Plan climat-air-énergie territorial
  • Plan local d’urbanisme intercommunal
  • Parc naturel régional
  • Plan de prévention des risques
  • Plan de prévention des risques inondations
  • Plan de prévention des risques littoraux
  • Plan de prévention des risques miniers
  • Plan de prévention des risques naturels
  • Plan de prévention des risques technologiques
  • Plan régional santé environnement

R

  • Convention relative aux zones humides d’importance internationale comme habitats des oiseaux d’eau
  • Réserves biologiques dirigées
  • Réserves biologiques intégrales
  • Risques naturels
  • Réserve naturelle nationale
  • Réseau de transport d’électricité

S

  • Schéma de cohérence territoriale
  • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
  • Direction européenne sur les risques accidentels
  • Secrétaire général aux affaires régionales
  • Système d’information géographique
  • Système national d’identification et du répertoire des entreprises et de leurs établissements
  • Système d’identification du répertoire des établissements
  • Stratégie locale de gestion des risques d’inondation
  • Services publics+
  • Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles
  • Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires
  • Schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie
  • Schéma régional de cohérence écologique

T

  • Transition énergétique pour la croissance verte
  • Territoire à énergie positive pour la croissance verte
  • Transport de matières dangereuses
  • Territoire à risque important d’inondation
  • Transport routier de marchandises

U

  • Unité départementale de l'architecture et du patrimoine
  • Union régionale pour l’habitat des jeunes de Normandie

Z

  • Zéro artificialisation nette
  • Zone de développement de l’éolien
  • Zone favorable à l’éolien
  • Zone humide
  • Zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique