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Eau, Nature, Mer et Littoral

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Nitrates

 
 
Nitrates - arrêté correctif GREN (composition élargie)
Arrêté du 5 mai 2017 modifiant l’arrêté du 20 décembre 2011 portant composition, organisation et fonctionnement du groupe régional d’expertise « nitrates » pour le programme d’actions à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole.
 
Nitrates - arrêté correctifs PAN (valeurs d’excrétion manquantes)
Arrêté du 27 avril 2017 modifiant l’arrêté du 11 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 19 décembre 2011 relatif au programme d’actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole.
 
Présentation de la directive nitrates
Cette directive européenne du 12 décembre 1991 constitue le principal instrument juridique pour lutter contre les pollutions liées à l’azote provenant de sources agricoles. Elle concerne l’azote toutes origines confondues (engrais chimiques, effluents d’élevage, effluents agro-alimentaires, boues…) et toutes les eaux quels que soient leurs origines et leurs usages.
 
 
 

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Site mis à jour le 26 juillet 2017
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