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Climat, Air, Transition Énergétique

Intégrer la qualité de l’air ambiant dans les documents d’urbanisme

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publié le 4 novembre 2019 (modifié le 5 novembre 2019)
Page de garde du guide
Il existe aujourd’hui une prise de conscience croissante de l’importance de prendre en compte la qualité de l’air et les enjeux sanitaires dans l’aménagement du territoire. Les outils de planification sont particulièrement adaptés pour agir sur les secteurs contributeurs à la pollution atmosphérique, et pour prévenir ou limiter l’exposition des populations. Cependant, la lutte contre la pollution atmosphérique ne dispose pas de transcriptions réglementaires spécifiques en matière d’urbanisme.

L’une des actions du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) consiste à mieux intégrer les enjeux de qualité de l’air dans les processus de planification, afin de développer la prise en compte de ces enjeux en amont (action référencée COL-02 dans le PPA).

Dans cet objectif, un guide méthodologique à l’usage des services en charge de l’élaboration des documents de planification a été élaboré.

Ce document a pour objectif de fournir aux services en charge de la planification / urbanisme, voire aux aménageurs / urbanistes, une liste (non exhaustive) de leviers opérationnels pour faire le lien entre la planification en matière d’urbanisme et l’amélioration de la qualité de l’air.
Ce guide a pour ambition de fournir un cadre de référence pour la prise en compte dans les décisions et documents d’urbanisme de la problématique de la qualité de l’air extérieur afin que l’aménagement urbain en intègre pleinement les enjeux.

Télécharger le guide : Guide Air&Urba (format pdf - 604.7 ko - 31/10/2019)