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Transports et véhicules
 
La mission commune à l’ensemble du Service Sécurité des Transports et des Véhicules (SSTV) consiste à garantir la sécurité des transports et des véhicules sur les routes, en intégrant les problématiques environnementales liées au secteur des transports routiers et en concourant à la sécurité routière.
 
 
Dépliant mis à jour en octobre 2017 relatif aux différentes activités professionnelles permettant d’effectuer du transport de personnes avec des véhicules de moins de 9 places
 
Prenez connaissance de l’ensemble des publications de l’Observatoire Social des Transports (OST) de Normandie.
 
Découvrez des dispositifs proposés par la DIRECTTE ou l’OPCA Transports et services, qui peuvent vous être utiles.
 
Mémo ADR - Expédier en conformité des déchets d’activités de soins à risques infectieux. Ce guide a pour objectif d’accompagner les établissements de soins dans leurs activités d’emballage, de chargement et d’expédition. (Publication septembre 2017)
 
Les radars autonomes peuvent maintenant relever une infraction d’excès de vitesse dans un virage.
 
Les services occasionnels, avec des véhicules de moins de 9 places, ne sont plus autorisés lorsque le point de départ et le point d’arrivée se situent dans une agglomération de plus de 100 000 habitants.
 
Le Réseau d’Assistance à l’Analyse Financière (RAAF) dans le secteur du transport, constitué d’un ou plusieurs représentants par région, désignés par les chefs des services chargés des transports. En juin 2017, c’était au tour de la DREAL Normandie d’accueillir ce réseau national.
 
Mardi 4 juillet 2017, 10 entreprises normandes effectuant du transport routier ont signé avec la DREAL et l’ADEME une charte d’engagement volontaire de réduction des émissions de CO2.
 
Dans le cadre du CODAF (Comité opérationnel départemental anti-fraude) du Havre, une opération de contrôle d’envergure a eu lieu le 24 mai 2017 dès 7h00, au terminal des croisières du Havre.
 
Découvrez l’édition 2017 du tableau de bord annuel normand de l’Observatoire Social des Transports (OST).
 
Une rencontre s’est tenue le jeudi 4 mai 2017 entre le Service Sécurité des Transports et des Véhicules de la DREAL Normandie et les 13 centres de formations des conducteurs routiers de la région.
 
Les véhicules n’excédant pas 10 places, y compris le conducteur, affectés à des services de transport public routier collectif de personnes, doivent être munis d’une signalétique distinctive.
 
Deux dépliants, réalisés dans le cadre des travaux de l’OST Normandie, publiés en février 2017 : un dépliant généraliste concernant le transport de marchandises et de voyageurs et un dépliant spécifique au transport de matières dangereuses.
 
Vidéo réalisée en février 2017 et cofinancée par la région Normandie, l’AFT, l’ADEME et la FRTP.