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année 2018

Actualités de 2018

septembre 2018
La tendance à la hausse du nombre d’accidents, observée depuis 2014, s’est malheureusement poursuivie en 2017, en Normandie comme au plan national.
 
Plaquette de présentation des différents indicateurs du logement pour la région Normandie et ses cinq départements.
 
Jeudi 13 septembre le Conservatoire d’Espaces naturels Normandie ouest et le Conseil départemental du Calvados, co-gestionnaires de la RNN, organisaient un chantier commun sur le site protégé.
 
En matière de statistiques dans le domaine des transports, la DREAL Normandie propose une note de conjoncture semestrielle sur les immatriculations de véhicules neufs en Normandie. Synthèse 1er semestre 2018 : situation au 30 juin 2018
 
La DREAL Normandie vous présente chaque mois, à l’échelle normande, les informations sur les immatriculations de véhicules neufs issues du répertoire statistique des véhicules routiers (RSVERO) géré par le service de la donnée et des études statistiques (SDES) du ministère de la Transition écologique et solidaire.
 
« En » partenariat avec les directions départementales de la cohésion sociale de Normandie (DDCS - DDDCS - DDCSPP), la DREAL Normandie a organisé le deuxième comité de pilotage du programme "10 000 logements accompagnés". 4 projets ont été présentés aux différents acteurs concernés.
 
Si vous rencontrez des difficultés dans le cadre de la charte ou du label CO2  : que ce soit sur le site "ObjectifCO2" (pour créer un compte, saisir des données…) ou pour établir votre plan d’actions ou choisir le bon indicateur environnemental (…)
 
Info institutionnelle N°28 de septembre 2018, la lettre d’information de SNCF Réseau et SNCF Mobilités, qui donne des infos sur les conséquences des travaux en matière de circulation des trains.
 
La série « Tunnel mode d’emploi » réalisée par le CETU est une action de communication générale à destination de l’ensemble des conducteurs routiers. Elle est constituée de trois films pédagogiques qui décrivent le comportement à adopter dans un tunnel routier.
 
La direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) de Normandie recrute un.e adjoint.e administratif.ve des administrations de l’État. Localisation du poste Rouen. Un dossier de candidature devra parvenir, avant le 21 septembre 2018.
 
août 2018
La réserve naturelle nationale de l’estuaire de la Seine permet d’assurer la conservation du patrimoine naturel tout en maintenant des activités agricoles. Les 1 972 ha de surface exploitée au sein de la réserve par les agriculteurs doivent ainsi se conformer à certaines prescriptions ayant un impact sur les productions et revenus agricoles.
 
La direction de la DREAL a participé, comme chaque été, à un contrôle routier non ciblé, jeudi 26 juillet, à la gare de péage de Bermonville, près d’Yvetot, en Seine-Maritime.
 
Le 12 juin 2018, le Réseau pour Éviter le Gaspillage Alimentaire (REGAL) en Normandie s’est réuni dans sa formation plénière annuelle au lycée Malherbe à Caen.
 
Bulletin de situation hydrologique normand du mois de juillet 2018
 
Le traitement de l’amiante dans le cadre des travaux menés par les bailleurs sociaux du Calvados et le retour d’expérience sur plusieurs bâtiments à haute performance énergétique étaient les deux sujets principaux du Comité Régional des Professionnels (COREPRO) organisé par la DREAL Normandie le 2 juillet 2018.
 
Le réseau des territoires durables normands s’est réuni le 15 juin 2018, sur la communauté de communes Roumois Seine, au Thuit-de-l’Oison, sur le thème des 6 objectifs de développement durable (ODD) ciblés cette année par l’ONU.
 
L’enquête publique relative au projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD), diligentée par la Région Normandie, s’est clôturée le 2 juillet 2018. La Commission d’enquête, garante de sa bonne tenue, a depuis examiné et réalisé la synthèse de l’ensemble des avis et remarques exprimés dans les différents registres.
 
Laurent FISCUS, Préfet du Calvados, a souhaité que les services de l’État soient exemplaires en matière d’installations photovoltaïques dans le Calvados. A la demande du préfet, la DREAL Normandie a missionné le CEREMA pour réaliser un cadastre solaire.
 
La lutte contre le travail illégal, préjudiciable aux salariés, aux entreprises et aux finances publiques, est une des priorités des services de l’État.
 
Air’Mag numéro d’août 2018, la nouvelle lettre de la qualité de l’air de la DREAL Normandie, a pour objet de faire le point sur l’actualité en matière d’air et sur les actions engagées en région pour contribuer à son amélioration.
 
juillet 2018
Inauguration du local de la réserve naturelle nationale de la Sangsurière et de l’Adriennerie.
 
Le collège Ariane situé à Vernon (Eure) a été classé en catégorie C à l’issue du diagnostic réalisé dans le cadre de l’opération relative aux établissements sensibles, catégorie pour laquelle « le diagnostic a montré la présence de pollutions nécessitant la mise en œuvre de mesures techniques de gestion ».
 
Près de soixante personnes, animateurs et animatrices au sein de structures animatrices de sites Natura 2000 et agent.e.s des services de l’État (DDT(M), DREAL, administration centrale) ont participé à la journée régionale des animateurs et animatrices Natura 2000 de Normandie du 20 juin 2018.
 
Le projet de liaison A28/A13 - Contournement Est de Rouen (futures A133 et A134) a été déclaré d’utilité publique (DUP) par décret, pris après avis du Conseil d’État, publié au Journal Officiel de la République Française du 16 novembre 2017.
 
Le préfet du Calvados vient de prendre un arrêté protégeant 6 km de falaises du Bessin occidental sur les communes de Criqueville, Saint-Pierre du Mont, Englesqueville la percée, Louvières et Vierville.
 
L’École Supérieure d’Ingénieurs des Travaux (ESITC) à Caen s’est dotée d’un canal à houle qui permettra de reconstituer des conditions climatiques extrêmes afin de mieux anticiper et prévenir les impacts sur les différents ouvrages maritimes, ainsi que les infrastructures côtières et portuaires dans le cadre notamment du changement climatique.
 
« Maîtriser l’organisation de la gouvernance »  : tel était le sujet d’échanges proposé par la DDTM de la Manche et la DREAL Normandie aux EPCI de Normandie et aux techniciens et techniciennes de l’aménagement lors d’une rencontre tenue le 5 juin 2018 sur le territoire de l’Avranchin.
 
Les travaux concernent la section de 3,6 km comprise entre les échangeurs Vallée des Jardins et Porte d’Angleterre. Le chantier sera phasé et s’étalera de juin 2018 à décembre 2022.
 
M. Yvan CORDIER, Secrétaire Général de la préfecture de Seine-Maritime, a présidé le 18 juin dernier la réunion de lancement du projet REPERE pour Référentiel partagE sur les Priorités de restauration des fonctionnalitEs des milieux estuaRiEns de la vallée de Seine-Aval.
 
La Normandie a reçu le 13 juin 2018 la visite de Cédric BOURILLET, directeur général de la prévention des risques, accompagné de Philippe MERLE, chef du service des risques technologiques à la direction générale de la prévention des risques (DGPR), Katy NARCY, adjointe à la cheffe du service des risques naturels à la DGPR et Johan FAURE, directeur de cabinet du DGPR.
 
juin 2018
imagette couverture de l’atlas 2018
La version 2018 de l’atlas DREAL Normandie est disponible. Il contient comme l’an dernier des cartes à la fois généralistes et des cartes sur des politiques publiques portées par la DREAL.
 
Découvrez l’édition 2018 du tableau de bord annuel normand de l’Observatoire Social des Transports (OST).
 
Lundi 28 mai s’est tenue, au centre des congrès de Caen, la troisième conférence de l’économie sociale et solidaire (ESS) en Normandie organisée par l’État, la Région et la chambre régionale de l’ESS sur le thème de la finance solidaire.
 
Dans le cadre de la mise en œuvre du plan régional de la formation des commissaires enquêteurs de l’année 2018, la compagnie des commissaires enquêteurs des départements de la Seine-Maritime et de l’Eure a organisé, le 23 mai 2018, une formation sur l’éolien terrestre.
 
L’appel à manifestation d’intérêt (AMI) French Mobility suscite de l’intérêt en Normandie. La DREAL avec l’ADEME et le CEREMA, ont accompagné les collectivités territoriales porteuses de projets lors d’une rencontre organisée en avril dernier.
 
Le 29 mai 2018, l’observatoire régional de l’habitat (ORH) piloté par la DREAL Normandie avec les 5 DDT(M) de Seine-Maritime, du Calvados, de l’Eure, de la Manche et de l’Orne, a réuni une quarantaine de partenaires provenant d’horizons différents.
 
Ce troisième numéro du Micro-ONDE est consacré à une étude des trajets domicile-travail en Normandie faite par les services de la DREAL. À cette occasion des cartes ont été produites pour chaque Intercommunalité. Notre publication présente brièvement méthodologie, limites et exploitations possibles de cette étude. De premiers résultats généraux sont aussi introduits.
 
Dans le cadre du plan vert initié par le Préfet du Calvados et qui a pour but de mobiliser les administrations pour la transition écologique et la croissance verte, le Sous-préfet de Bayeux a été intéressé par la création d’un refuge à chauve-souris dans les jardins et les bâtiments de la Sous-préfecture.
 
Le comité régional de la biodiversité (CRB) de Normandie s’est réuni le 30 mai après-midi à la préfecture de région à Rouen. Un peu plus de 80 personnes avaient répondu présentes.
 
Les réserves naturelles de Normandie se dotent d’une exposition présentant les 14 sites régionaux.
 
Fermée en avril 2013, la raffinerie PETROPLUS de Petit Couronne, aux portes de Rouen, a été rachetée conjointement par VALGO et BOLLORE.
 
La DREAL Normandie a accueilli Olivier GARRY, conseiller numérique du CGDD (Commissariat général au développement durable), le 28 mai dernier, pour animer un atelier de design thinking autour des objectifs du développement durable (ODD).
 
La programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) fixe les priorités d’actions des pouvoirs publics dans le domaine de l’énergie afin d’atteindre les objectifs de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
 
Les préfets du Calvados, de l’Orne et de la Manche ont signé le 24 avril dernier l’arrêté autorisant l’exploitation du projet de méthanisation porté par la société Agrigaz Vire.
 
mai 2018
Dans le cadre de la démarche « Dynamique(s) littoral », pilotée par la DGALN sous l’égide du comité national de suivi de la stratégie de gestion intégrée du trait de côte, un atelier participatif a été organisé en Normandie les 11 et 12 avril sur le thème des « projets de territoire ».
 
La DREAL Normandie et les DDTM du Calvados, de l’Eure, de la Manche, de la Seine-Maritime et la DDT de l’Orne ont invité, le 19 avril 2018, à Caen, les EPCI dotés d’un schéma de cohérence territoriale (SCoT) de Normandie. L’occasion d’évoquer la création de ce nouveau réseau des SCoT, le centre de ressource, le SRADDET ou encore l’observatoire des SCoT en cours de constitution.
 
Le service risques de la DREAL Normandie a organisé le 17 avril 2018 à la CCI du Havre une journée d’échange avec les industriels et leurs bureaux d’études autour de thématiques risques technologiques chroniques et accidentels.
 
Un programme très numérique pour l’édition 2018
 
Une forte présence des logements sociaux et des maisons individuelles en Normandie
 
Éliminer le maximum de déchets du littoral tout en conservant un environnement naturel de qualité, c’est un des défis que le Plan Régional Santé Environnement et le Plan d’Action pour le Milieu Marin ont en commun. À ce titre, la DREAL coordonne, promeut ou soutient des initiatives permettant d’atteindre cet objectif. Exemple dans le Calvados avec l’opération « Rivage Propre ».
 
avril 2018
L’Observatoire Régional Énergie Climat Air de Normandie (L’ORECAN) dispose d’un site internet opérationnel depuis le début de l’année 2018. L’ORECAN vient d’être créé suite à la fusion des deux observatoires issus de l’ancien découpage administratif (ex-régions Haute-Normandie et Basse- Normandie).
 
Belle mobilisation pour l’Appel à manifestation d’intérêt du comité régional de l’économie circulaire (CREC). La Normandie entend devenir un territoire pilote en matière d’économie circulaire.
 
Mise en service en Normandie des premières voitures-radar conduites par un opérateur privé.
 
Prenez connaissance de l’ensemble des publications de l’Observatoire Social des Transports (OST) de Normandie.
 
Les consultations citoyennes sur l’Europe (CCE) seront lancées le 17 avril par le Président de la République. Objectif : recueillir les attentes des citoyens de 27 pays de l’UE sur l’avenir de l’Europe, afin de nourrir les discussions du Conseil européen de décembre 2018.
 
Une enveloppe de crédits de 28,05 M€ décidée par l’État va permettre la poursuite de l’aménagement à 2 X 2 voies de la RN 27 en vue de la réalisation d’une liaison routière performante et sûre entre Rouen et Dieppe en Seine-Maritime. Le marché notifié aux entreprises le 26 mars 2018, permettra aux travaux de démarrer au début du mois de juillet 2018.
 
La gestion durable de la cueillette des Salicornes dans le département de la Manche. Rapport de suivi 2017 et atlas cartographique 2017 (cartes de suivi des végétations annuelles à salicornes de la haute slikke).
 
Les journées de la sécurité routière au travail, du 14 au 18 mai 2018. Les accidents de la route sont la première cause de mortalité dans le cadre du travail et se traduisent chaque année par près de 6 millions de journées de travail perdues pour les travailleurs salariés.
 
Au 1er janvier 2017, la Normandie comptait plus de 300 000 logements locatifs sociaux. Un parc en hausse avec près de 4 500 logements mis en service en 2016.
 
L’environnement est un déterminant majeur de la santé. Bénéficier d’un environnement de qualité est une condition indispensable à la santé des Normandes et des Normands.
 
Lorsque la volonté d’un industriel de mettre le mode ferroviaire au cœur de sa stratégie logistique globale rencontre l’engagement de l’État, de ses opérateurs et de la Région en faveur des transports plus respectueux de l’environnement, il n’y a que des raisons d’envisager positivement l’avenir des lignes capillaires fret.
 
En matière de statistiques dans le domaine des transports, la DREAL Normandie propose une note de conjoncture semestrielle sur les immatriculations de véhicules neufs en Normandie. Synthèse annuelle 2017 - N°1 mars 2018
 
mars 2018
Le jeudi 22 mars, la préfecture de Normandie et la préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord ont organisé une instance de concertation et de suivi du projet de parc éolien en mer de Courseulles-sur-Mer à la mairie.
 
Le ministère de la transition écologique et solidaire lance l’édition 2018 de l’appel à projets plans de paysage. Cet appel à projets a pour ambition d’aider les collectivités à construire les paysages de demain dans le respect des identités et de relever au niveau local tous les défis des transitions.
 
Le Schéma national vélo au 1er janvier 2018 : infographie réalisée par les départements & régions cyclables (DRC) et le réseau de collectivités à partir des résultats issus de l’enquête 2017 des DRC.
 
Le Conseil de l’estuaire s’est réuni le 22 février 2018 sous la présidence de Fabienne BUCCIO, Préfète de région Normandie, Préfète de la Seine-Maritime.
 
Comme prévu dans la convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans l’activité de transport de déménagement signée le 28 juillet 2015, une convention régionale de partenariat a été signée par Fabienne BUCCIO, préfète de région Normandie, préfète de la Seine-Maritime, le 1er mars 2018.
 
A l’initiative de la DDT, le préfet de l’Orne a pris le 8 février dernier un arrêté de préfectoral de protection de biotope sur les cours d’eau du bassin de la Rouvre en remplacement d’un arrêté précédent datant de 1986.
 
En bordure de la réserve naturelle nationale de la mare de Vauville, le couloir migratoire des amphibiens qui se reproduisent dans le site protégé est coupé par une petite route communale.
 
La présence d’un front thermique à l’ouest des eaux anglo-normandes est à l’origine d’une importante productivité biologique favorable à la présence de nombreux prédateurs supérieurs. Cela justifie ces nouveaux sites, dénommés « Nord Bretagne », intégralement superposés sur une superficie de 2 830 km², et situés sur les façades maritimes Manche Est – mer du Nord (MEMN), pour l’essentiel, et Nord Atlantique – Manche Ouest (NAMO), pour une partie plus réduite.
 
Cet appel à projets vise à soutenir et encourager des projets collectifs ambitieux de réduction de l’usage et de l’impact des produits phytosanitaires en Normandie. La date limite de candidature est fixée au 31 mai 2018.
 
février 2018
La DREAL Normandie vient de passer le cap des deux ans d’existence. Sous l’autorité de Fabienne BUCCIO, préfète de la région Normandie, préfète de la Seine-Maritime, et des préfets du Calvados, de l’Eure, de la Manche et de l’Orne, la DREAL porte les politiques du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire et du Ministère de la Cohésion des Territoires.
 
Le chèque énergie est un dispositif d’aide au paiement des dépenses d’énergie (factures d’électricité, de gaz, rénovation énergétique…). Il s’adresse aux ménages qui ont des revenus modestes. Ce dispositif remplace depuis le 1er janvier 2018 les tarifs sociaux de gaz (TPP) et d’électricité (TSS).
 
La concertation sur le projet de plan de rénovation énergétique des bâtiments était le sujet principal du Comité Régional des Professionnels (CoRéPro) organisé par la DREAL Normandie le 6 février 2018.
 
Réalisée dans le cadre de l’Observatoire Social des Transports, cette brochure présente les données chiffrées régionales avec des témoignages d’entreprises afin d’identifier des moyens de limiter le risque routier pour les conducteurs de poids lourds.
 
La raffinerie SHELL de Petit Couronne a été construite dans les années 1930 en bord de Seine. Vendue à Pétroplus dans les années 2000, cet établissement Seveso Seuil Haut faisait naturellement l’objet d’un PPRT, conjointement avec le site BUTAGAZ voisin qui faisait historiquement partie du groupe SHELL.
 
Le 20ème plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la région Normandie est approuvé. Il s’agit du 9ème PPRT approuvé pour le département de la Seine-Maritime.
 
Cette quatrième lettre de l’estuaire décrit le benthos, c’est-à-dire les organismes vivant en lien très fort avec le fond des milieux aquatiques.
 
Des membres du réseau REGAL Normandie témoignent des actions menées par les groupes de travail.
 
En France, deux des trois populations reproductrices de phoques veaux-marins se situent en Normandie, plus particulièrement en Baie des Veys et en Baie du Mont Saint-Michel.
 
Les unités départementales de l’Eure, du Havre, de Rouen-Dieppe, de la Manche et du Calvados ont été auditées par l’AFNOR CERTIFICATION du 5 au 7 février 2018 et vont être proposées par l’AFNOR au label Marianne.
 
Un an après l’installation de la Conférence de la Baie du Mont-Saint-Michel, les partenaires se sont retrouvés le 4 décembre 2017. Fabienne BUCCIO, préfète de la région Normandie a présidé la Conférence avec Hervé MORIN, président de la région Normandie et Anne GALLO, vice-présidente de la région Bretagne.
 
Pour exercer le métier de guide accompagnateur en baie du Mont Saint-Michel, il faut disposer d’une attestation de compétence délivrée par l’État.
 
La concertation préalable du public relative à l’élaboration du document stratégique de façade (DSF), organisée par la commission nationale du débat public (CNDP), est ouverte jusqu’au 25 mars 2018. Le DSF déclinera la stratégie nationale pour la mer et littoral à l’échelle de la façade Manche Est- Mer du Nord.
 
janvier 2018
L’ADEME et ses partenaires régionaux lancent la 4ème édition annuelle de l’Appel à Manifestation d’Intérêt pour promouvoir la transition écologique de la Vallée de la Seine.
 
Organigramme, missions, localisations
 
La cinquième réunion plénière de l’instance de concertation et de suivi du projet de parc éolien en mer de Fécamp s’est réunie le 24 janvier 2018 au musée de la pêcherie à Fécamp pour partager l’avancement du projet, des procédures et les échéances à venir en 2018.
 
L’ONDE – Observatoire Normand des Déplacements - paraît pour sa deuxième édition à l’échelle de la Normandie réunifiée.
 
En proposant de concevoir des produits ou des services ayant un bénéfice environnemental, robustes et réparables, de développer des services, de consommer autrement, de redonner une nouvelle vie aux produits et/ou à leurs matières, l’économie circulaire constitue une alternative pour limiter les déchets et optimiser l’utilisation des ressources naturelles.