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Transports et véhicules

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Renouvellement des titres de transport

 
 

Formulaire CERFA 13437

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publié le 11 janvier 2016 (modifié le 15 janvier 2016)

La demande de renouvellement des titres (Licence et copies conformes) doit parvenir à la DREAL, 2 mois avant la date d’échéance des titres.

Liste des pièces à fournir :

Attention : Tout dossier incomplet retarde le renouvellement des titres.

 
 

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